Conditions de service

Éditeur du site :

Le site https://oversales.fr/ est édité par Oversales, une Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU) au capital social de 1 000 €, dont le siège social est situé au 9 Rue des Colonnes, 75002 Paris, France.

Numéro de SIRET : 97818266500015
RCS : Paris 978182665
Responsable de la publication : Stéphane MARECHAL, fondateur de Oversales

Hébergeur du site :
Le site https://oversales.fr/ est hébergé par Durable Technologies Inc.

Propriété intellectuelle

Le contenu du site https://oversales.fr/, y compris mais sans s’y limiter, les textes, images, graphismes, logo, icônes, et sons, est la propriété d’Oversales ou est utilisé avec autorisation. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit d’Oversales.

Toute utilisation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

Protection des données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du site https://oversales.fr/, Oversales peut être amené à collecter des données personnelles via le formulaire de contact. Ces données sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des utilisateurs et ne seront pas conservées au-delà de la durée nécessaire au traitement des demandes. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d’effacement, et d’opposition concernant vos données personnelles.

Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter Oversales à l’adresse suivante : [email protected]

Outils de suivi : Le site utilise des cookies via Durable et Google Analytics pour le suivi du trafic. Pour plus d'informations sur la gestion des cookies et la politique de confidentialité, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

Limitations de responsabilité

Oversales s’efforce de fournir sur le site https://oversales.fr/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, Oversales ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Oversales décline toute responsabilité en cas de dysfonctionnements du site entraînant une perte de données ou une indisponibilité de l'accès aux informations.  Oversales ne peut garantir l’absence de virus ou autres éléments perturbateurs sur le site.  Il appartient à l’utilisateur de prendre les mesures de protection nécessaires pour sécuriser ses propres données et équipements. Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. Oversales décline toute responsabilité quant aux contenus de ces sites tiers qui restent sous la responsabilité de leurs éditeurs respectifs.

Conditions d’utilisation du site

En accédant au site https://oversales.fr/, l’utilisateur accepte pleinement et sans réserve les conditions d’utilisation décrites ci-après. Le site est accessible aux utilisateurs en tout lieu, sous réserve de disponibilité technique et des conditions d’accès imposées par les fournisseurs d’accès internet.

Règles de bonne conduite 

L’utilisateur s’engage à utiliser le contenu du site à des fins licites et à respecter les lois et réglementations en vigueur. Toute utilisation à des fins contraires à la loi, de manière frauduleuse ou nuisible aux intérêts d’Oversales est interdite.Toute violation de ces conditions d’utilisation pourra entraîner des actions en justice de la part d’Oversales.

Ce site web utilise des cookies